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Début des travaux concernant l’étude de regroupement entre la Municipalité de Notre-Dame-des-Neiges et la Ville de Trois-Pistoles
Municipalité de Notre-Dame-des-Neiges et Ville de Trois-Pistoles, Ville de Trois-Pistoles

le 16 juillet 2012

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Une aide technique ayant été demandée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (MAMROT) afin de procéder à une étude de regroupement entre Notre-Dame-des-Neiges et Trois-Pistoles, les deux conseils municipaux ont participé à une réunion de travail le mercredi 11 juillet dernier. Des représentants du MAMROT y ont présenté le contenu d’une éventuelle étude ainsi que les étapes ultérieures d’une démarche de regroupement.

La première étape consistera donc à recueillir les données d’ordre financières, fiscales ainsi que celles relatives aux ressources humaines et matérielles de chacune des municipalités. Cette cueillette de données et l’analyse qui en découlera permettront de dresser un portrait comparatif de la situation globale des deux municipalités. Ces informations seront présentées par les représentants du ministère aux élus des deux municipalités vers la mi-octobre. À la lumière de ces données et comme à chacune des étapes subséquentes, les élus auront à se prononcer sur la pertinence de poursuivre ou non la démarche de regroupement entamée.

Les étapes subséquentes porteront sur la négociation entre les conseils municipaux des conditions d’un éventuel regroupement puis sur un processus de consultation de la population de chacune des municipalités sur le scénario de regroupement issu des négociations. Une fois ces étapes franchies avec succès, une demande commune de regroupement devra être déposée au MAMROT afin de recevoir l’approbation du ministre.

Les conseils municipaux ont finalement convenu qu’ils informeront conjointement la population au fur et à mesure de la réalisation des différentes étapes.

Mise à jour : 2012-07-16

Sujet : Gestion territoriale Document RSS On parle de vous! Document RSS

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